Merville
Comptes-rendus Conseil Municipal
Consultez les comptes-rendus du conseil municipal de la commune de Merville.
2021 - 2024
2024
Conseil municipal du 7 octobre : Liste des délibérations
Conseil municipal du 30 août : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 26 juin : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 15 mai : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 26 mars : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 8 mars : Liste des délibérations – Compte rendu – Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
Conseil municipal du 30 janvier : Liste des délibérations – Compte rendu
2023
Conseil municipal du 15 décembre : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 10 novembre : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 28 septembre : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 1er septembre : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 20 juin : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 9 mai : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 31 mars : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil municipal du 6 mars : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil Municipal du 27 janvier : Liste des délibérations – Compte rendu
2022
Conseil Municipal du 19 décembre : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil Municipal du 29 novembre : Liste des délibérations – Compte rendu
Conseil Municipal du 28 octobre : Liste des délibérations – Délibérations – Compte rendu
Conseil Municipal du 30 septembre : Liste des délibérations – Délibérations – Compte rendu
Conseil Municipal du 25 août : Liste des délibérations – Délibérations – Compte rendu
Compte-rendu du 24 février 2022
2021
Compte-rendu du 10 décembre 2021
Compte-rendu du 8 octobre 2021
Compte-rendu du 2 juillet 2021
Débat d’orientations budgétaires (DOB) 2021
2016 - 2020
2020
Compte-rendu du 21 décembre 2020
Compte-rendu du 6 novembre 2020
Compte-rendu du 25 septembre 2020
Compte-rendu du 20 juillet 2020
Compte-rendu du 10 juillet 2020
Compte-rendu du 26 juin 2020
Compte-rendu du 5 juin 2020
Conseil Municipal d’investiture du 25 mai 2020
Compte-rendu du 25 mai 2020
Procès verbal de l’élection du Maire et des Adjoints
Tableau du Conseil Municipal
Débat d’orientation budgétaire_délibération 2020
Compte-rendu du 28 février 2020
Compte-rendu du 13 janvier 2020
2019
Compte rendu du 5 décembre 2019
Compte rendu du 25 octobre 2019
Compte rendu du 28 août 2019
Compte rendu du 19 juin 2019
Compte rendu du 3 mai 2019
Compte rendu du 28 mars 2019
Compte rendu du 1er mars 2019
Compte rendu du 1er mars 2019 – Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
2018
Compte rendu du 18 décembre 2018
Compte rendu du 23 novembre 2018
Compte rendu du 29 octobre 2018
Compte rendu du 26 septembre 2018
Compte rendu du 6 juillet 2018
Compte rendu du 25 mai 2018
Compte rendu du 11 avril 2018
Compte rendu du 26 mars 2018 + Note de synthèse
Compte rendu du 26 janvier 2018 + Note de synthèse
2017
Compte rendu du 27 janvier 2017 + Note de synthèse
Compte rendu du 22 mars 2017 + Note de synthèse
Compte rendu du 4 avril 2017+ Note de synthèse
Compte rendu du 9 juin 2017 + Note de synthèse
Compte rendu du 22 septembre 2017 + Note de synthèse
Compte rendu du 27 octobre 2017 + Note de synthèse
Compte rendu du 8 décembre 2017 + Note de synthèse
2016
Compte rendu du 20 janvier 2016
Compte rendu du 4 mars 2016
Compte rendu du 25 mars 2016
Compte rendu du 29 avril 2016
Compte rendu du 27 mai 2016
Compte rendu du 1er juillet 2016
Compte rendu du 28 septembre 2016
Compte rendu du 4 novembre 2016
2010 - 2015
2015
Compte rendu du 30 janvier 2015
Compte rendu du 27 février 2015
Compte rendu du 20 mars 2015
Compte rendu du 31 mars 2015
Compte rendu du 29 mai 2015
Compte rendu du 25 juin 2015
Compte rendu du 24 juillet 2015
Compte rendu du 25 septembre 2015
Compte rendu du 30 octobre 2015
Compte rendu du 10 décembre 2015
2014
Compte rendu du 28 février 2014
Compte rendu du 25 avril 2014
Compte rendu du 11 juin 2014
Compte rendu du 26 septembre 2014
Compte rendu du 24 octobre
Compte rendu du 28 novembre 2014
2013
Compte rendu du 25 janvier 2013
Compte rendu du 5 février 2013
Compte rendu du 27 février 2013
Compte rendu du 15 avril 2013
Compte rendu du 31 mai 2013
Compte rendu du 28 juin 2013
Compte rendu du 21 août 2013
Compte rendu du 27 septembre 2013
Compte rendu du 25 octobre 2013
Compte rendu du 29 novembre 2013
Compte rendu du 18 décembre 2013
2012
Compte rendu du 20 janvier 2012
Compte rendu du 24 février 2012
Compte rendu du 12 mars 2012
Compte rendu du 13 avril 2012
Compte rendu du 25 mai 2012
Compte rendu du 29 juin 2012
Compte rendu du 31 août 2012
Compte rendu du 28 septembre 2012
Compte rendu du 26 octobre 2012
Compte rendu du 7 décembre 2012
2011
Compte rendu du 11 février 2011
Compte rendu du 25 février 2011
Compte rendu du 25 mars 2011
Compte rendu du 29 avril 2011
Compte rendu du 25 mai 2011
Compte rendu du 1er juillet 2011
Compte rendu du 2 septembre 2011
Compte rendu du 14 octobre 2011
Compte rendu du 30 novembre 2011
2010
Compte rendu du 18 juin 2010
Compte rendu du 8 septembre 2010
Compte rendu du 8 novembre 2010
Compte rendu du 9 décembre 2010
